Règlement Intérieur

Centre Equestre « La Fount del Bosc »

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Article 1 : Le présent règlement intérieur a pour objet de définir les règles du centre équestre afin d’éviter tout accident, incident ou malentendu qui pourrait nuire à son bon fonctionnement.

Article 2 : Tout adhérent accepte par son adhésion les clauses de ce règlement. Celui-ci s’applique dans toute l’enceinte du centre équestre (intérieur et extérieur). Il est à respecter par toute personne entrant dans cette enceinte (usagers, accompagnants, propriétaires d’équidés et personnel).
Tout contrevenant s’expose à des sanctions pouvant aller jusqu’à l’exclusion.
La responsabilité du centre équestre ne peut être engagée dans le cas d’un accident provoqué par une inobservation du règlement intérieur.

Article 3 : Le centre équestre dégage toute responsabilité pour tout accident survenant à un enfant mineur non accompagné hors des heures de cours auxquels il est inscrit. Il appartient aux parents ou délégué de les surveiller.
Pour la bonne marche du centre équestre il est instamment demandé à chaque cavalier :
- d’être présent 30 minutes au moins avant l’heure de début du cours afin de préparer son cheval/poney (panser, seller, brider).
- de prévoir le temps nécessaire après la leçon pour les soins à son cheval/poney et le nettoyage du harnachement.
- de signaler toute anomalie à l’enseignant ou à la Direction.
- de ne pas laisser un cheval ou un poney sellé sans surveillance.

Article 4 : Les véhicules doivent stationner sur les aires prévues à cet effet, en veillant à laisser le libre passage aux véhicules de sécurité ou de secours. Respecter les places de stationnement réservées aux handicapés.

Article 5 : Par mesure de sécurité :
- les chiens ne sont pas admis dans l’enceinte du centre équestre. Tout accident provoqué par la présence non-autorisée d’un chien sera de la responsabilité de son propriétaire.
- les jeux de ballons et jeux bruyants sont interdits.

Article 6 : Pour le respect du site :
- toute personne doit veiller au respect des plantations et à la propreté générale des lieux
- les pelouses et espaces verts sont interdits aux chevaux
- il est strictement interdit de fumer dans les locaux et dans l’enceinte du centre équestre, en dehors du lieu réservé à cet effet.

Article 7 : L’accès au centre équestre est réservé aux usagers dans les limites des horaires d’ouverture. L’accès nocturne est strictement interdit.
Il est formellement interdit de pénétrer dans les locaux techniques hors de la présence d’un adulte responsable ainsi que d’utiliser les réserves de paille, fourrage et autres aliments.

Article 8 : Les visiteurs et usagers doivent veiller à ne pas aborder les chevaux sans les prévenir ou faire des gestes brusques pouvant les effrayer. Ne pas donner à manger aux chevaux en plus de leur ration. Un bout de pain ou des carottes sont des récompenses et non la ration journalière… mais le centre équestre n’est en aucun cas responsable des morsures occasionnées par ce fait.

Article 9 : Les reprises ont lieu selon le planning hebdomadaire en cours. Celui-ci est susceptible de modification pendant les vacances scolaires ou du fait de l’organisation de stages d’un ou plusieurs jours. Les cours seront suspendus en conséquence.

Article 10 : Chevaux de propriétaires :
- le cavalier propriétaire doit signer un contrat-type et déposer le document administratif d’accompagnement à la gérance
- il dispose gratuitement d’une place dans la sellerie. En cas de vol ou dégradation, le centre se décharge de toute responsabilité
- les propriétaires peuvent utiliser l’ensemble des installations dans la mesure où cela ne gêne pas le bon fonctionnement du centre
- lorsque les leçons sont dispensées sur les aires d’évolution, les propriétaires doivent prendre toutes les mesures pour ne pas gêner le bon déroulement des séances
- chaque propriétaire peut participer aux reprises en vigueur correspondant à son niveau ou prendre des cours particuliers.

Article 11 : Les cavaliers arrivés en retard ne pourront en aucun cas prétendre rattraper la séance.
En cas d’empêchement, une leçon doit être décommandée au plus tard la veille avant 18 heures faute de quoi elle serait perdue sur la carte d’abonnement. Les désistements sont communiqués à l’enseignant ou à la direction par téléphone.

Article 12 : Une tenue correcte, propre et ajustée, sans être spéciale, est de rigueur. Le port de la bombe ou de toute autre protection encéphalique conforme à la norme européenne EN 1384, est obligatoire pour tout cavalier montant en reprise collective ou cours individuel.
Le centre équestre se dégage de toute responsabilité pour tout accident survenant à tout cavalier n’ayant pas suivi cette règle.

Article 13 : Assurances.
Le centre équestre déclare être couvert pour les risques « responsabilité civile » lui incombant. Le contrat est à la disposition des cavaliers à l’accueil.
Tous les cavaliers doivent être titulaires de la licence FFE de pratiquants qui les couvre en R.C. pour tous les risques inhérents aux actes d’équitation à l’intérieur et à l’extérieur du centre équestre et leur procure un individuelle accident aux conditions affichées.
Les propriétaires de chevaux en pension doivent souscrire une assurance en « responsabilité civile » spécifique en qualité « gardien de chevaux » et en remettre une copie au centre.
Seuls les personnels enseignants du centre peuvent prodiguer des cours dans l’enceinte du centre équestre.

Article 14 : Le respect et le rangement du matériel mis à disposition par le centre équestre (selles, tapis, matériel de pansage) ainsi que des installations équestres (sellerie, graineterie) et annexes, est exigée.
Les cavaliers peuvent utiliser leur selle personnelle à condition qu’elle soit agréée pour chaque cheval/poney par l’enseignant ou la Direction.
Toute blessure provoquée par un harnachement personnel entraîne la responsabilité du cavalier.

Article 15 : Avant d’entrer dans la carrière, si elle est occupée, il faut demander l’autorisation à l’enseignant ou à la Direction. Pour des raisons évidentes de sécurité, il est interdit, sauf accord de l’enseignant ou de la Direction de travailler un cheval/poney soit à la longe, soit monté pendant une leçon sur une même aire d’évolution.
Les cours dispensés par le personnel du centre équestre ont, toujours, la priorité dans l’utilisation des installations du centre.

Article 16 : Tout cavalier pénétrant dans le manège, dans la carrière ou participant à une balade ou une randonnée, se trouve placé d’office sous la direction de l’enseignant dont il doit respecter les instructions.
L’enseignant et la Direction sont seuls habilités à affecter les chevaux et les poneys.

Article 17 : Toutes les prestations sont payables d’avance. La carte de 10 leçons est valable 6 mois. Toute carte commencée ne peut être remboursée.

J’atteste avoir pris connaissance du règlement intérieur et en accepter les termes.

Le ………………………….

Centre équestre « La Fount del Bosc »
Cap Maurel 11120 ARGELIERS
Courriel : helios.clo@laposte.net